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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GS1 FRANCE
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CodeOnLine
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CodeOnLine
GS1 FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3699266
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2029
CodeOnLine de GS1 FRANCE

Présentation de la marque CodeOnLine

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GS1 FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CodeOnLine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GS1 FRANCE domicilié(e) 21 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 545 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme THRIERR Aude domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.

La marque CodeOnLine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CodeOnLine arrivera à expiration en date du 16 décembre 2029.

GS1 FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MESPRODUITSENPHOTO , GS1 , GS1 BARCODES , GS1 GDSN GDSN , GS1 FRANCE GENFA , GS1 Partenaires , DOMAINE DE L'ORIGINE , GLOBAL TRADE ITEM NUMBER , GS1 EstCeAuthentique , GS1 FRANCE Code Online


GS1 FRANCE, Société par actions simplifiée - 21 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 305545675


CASALONGA, Mme THRIERR Aude - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733785 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés) ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs optiques ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). ;

Aide à la direction des affaires ; informations et conseils aux consommateurs ; mise en relation commerciale du consommateur et de producteurs, fabricants ou prestataires de services. ;

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à des bases de données, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations en vue de la détection de produits contrefaisants ; transmission d'informations en vue de l'authentification de produits. ;

Elaboration (conception) et mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs.