Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GS Thirteen Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3276566
Date de dépôt :
27/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2014
Marque en couleurs, figurative de GS Thirteen Limited

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 février 2004 par la société étrangère GS Thirteen Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la société étrangère GS Thirteen Limited domicilié(e) 142 Holborn Bars LONDRES EC1N 2NH,Royaume-Uni - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276566.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 février 2014.

GS Thirteen Limited a également déposé les autres marques suivantes : EGG + , egg : , egg.com , EGG CONFORT , EGG ORIGINALE , EGG , egg TM , EGG PLUS , PURE EGG , SO EGG


GS Thirteen Limited, Société de droit britannique - 142 Holborn Bars LONDRES EC1N 2NH,Royaume-Uni - Royaume-Uni


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Supports de données sous forme de cartes magnétiques ; cartes magnétiquement encodées et cartes à mémoire (programmables), cartes de crédit encodées ou magnétiques ; appareils pour transactions par carte et pour le traitement des données s'y référant, appareils pour le traitement des paiements ; appareils destinés à vérifier les données sur les cartes magnétiquement encodées ; logiciels informatiques. Aide à la direction des affaires ; compilation (saisie) de messages publicitaires sur Internet ; services d'information et de conseils en matière de direction des affaires, d'administration des affaires et de travaux de bureau comprenant ceux fournis par le biais d'Internet, les services en ligne et les services informatiques interactifs mais à l'exclusion de tous les services identiques ou similaires aux services de conception, marchandisage, diffusion (transmission) de l'information ou publicités fournis généralement à des tiers. Assurances ; services relatifs aux SICAV (monétaires) ; services de comptes d'épargne ; comptes d'épargne individuels (ISA), fonds communs de placement (OEIC), agences immobilières, services de gestion et d'estimation ; services d'hypothèques, de gestion d'investissements bancaires, fiduciaires et de conseils financiers ; services par nomination ; financement ; services de financement en vue de garantir des fonds ; administration de fonds de pension ; évaluation de biens meubles ; services de dépôt de fonds ; services de transfert de fonds ; prêts hypothécaires ; organisation de financement en vue de prêts à des ménages ; services de cartes de crédit et de débit ; services fiduciaires ; services de protection en matière d'hypothèques et de prêts ; assurances ; services de pensions individuelles, transfert de fonds propres et de bons de placement ; services d'assistance en matière de prêts et services d'obtention de prêts ; services d'actuariat ; services d'administration de biens immobiliers ; services d'agences de courtage en matière d'assurances et de crédits ; crédit-bail ; fourniture de garanties et de titres ; services de recouvrement de créances ; services d'information et de conseils concernant tous les services précités ; fourniture de tous les services précités par le biais d'Internet, de services en ligne et de services informatiques interactifs. Fourniture d'accès et de liens à des bases de données informatiques, à Internet et à Intranet par télécommunications ; services de courrier électronique ; services de télécommunications relatifs à Internet, y compris services fournis par le biais de supports numériques et analogiques ; services d'informations en ligne en matière de télécommunications y compris ceux fournis par le biais de supports numériques et analogues ; transmission et réception de données et d'informations ; services d'informations tous relatifs aux services précités.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.