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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GS SYSTEM
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SILENT.KIT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SILENT.KIT
GS SYSTEM SAS -
IDETEC Environnement S.A.S. - 52, Bd de Sebastopol

Numéro de dépôt :
3085196
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SILENT.KIT

Déposée le 26 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GS SYSTEM et la Société par Action Simplifiée (SAS) IDETEC Environnement - 52 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILENT.KIT »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) GS SYSTEM domicilié(e) 27, rue Raffet, 75016 Paris - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) IDETEC Environnement - 52 domicilié(e) 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDETEC Environnement - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GS SYSTEM SAS - - 27, rue Raffet, 75016 Paris - France

IDETEC Environnement S.A.S. - 52, Bd de Sebastopol - 75003 PARIS - France - SIREN 4


IDETEC Environnement - France


Inscription le 4 février 2002 - Rejet total n°340310 - Publication au BOPI 2002-02-04

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Matériaux de construction non métalliques.