Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACTORY
GS INTERNATIONAL, Societe à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3865374
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2021
FACTORY de GS INTERNATIONAL

Présentation de la marque FACTORY

Déposée le 10 octobre 2011 par la société GS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la société GS INTERNATIONAL domicilié(e) 70 rue Simone Signoret - 34070 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 279 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo - West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTORY est expirée depuis le 10 octobre 2021.


GS INTERNATIONAL, Societe à Responsabilité Limitée - 70 rue Simone Signoret - 34070 - MONTPELLIER - France - SIREN 525279816


SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo - West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Appareils de signalisation ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Articles lumineux dont la luminosité est obtenue par un dispositif de chimio-luminescents, enrobés de matière plastique, sous diverses formes et tailles, à des fins d'éclairage à savoir des bâtons lumineux. Articles lumineux dont la luminosité est obtenue par une LED (diode émettant de la lumière), de l'électro-luminescence, ou tout autre moyen utilisant un principe chimique, un capteur solaire, une pile ou un autre principe comme source d'énergie ;

Bijoux de fantaisie lumineux. Chaines lumineuses, bracelets lumineux, pendentifs lumineux, bagues lumineuses, montres.