Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COURS DES HALLES LE BON GOUT A PRIX DOUX
GS FRERES

Numéro de dépôt :
4358705
Date de dépôt :
02/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2027
LE COURS DES HALLES LE BON GOUT A PRIX DOUX de GS FRERES

Présentation de la marque LE COURS DES HALLES LE BON GOUT A PRIX DOUX

Déposée par voie électronique le 2 mai 2017 par GS FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COURS DES HALLES LE BON GOUT A PRIX DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est GS FRERES domicilié(e) 146 Avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS ALTIJ, Nicolas WEISSENBACHER domicilié(e) 40 Rue du Japon - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France.

La marque LE COURS DES HALLES LE BON GOUT A PRIX DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COURS DES HALLES LE BON GOUT A PRIX DOUX arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.

GS FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LCDH


GS FRERES - 146 Avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France


SELAS ALTIJ, Nicolas WEISSENBACHER - 40 Rue du Japon - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Meubles [pièces d'ameublement], en ce compris meubles pour l'alimentation humaine ; mobiliers de décoration ; présentoirs ; comptoirs [tables] ; rayonnages [meubles] ; rayons pour meubles de classement ; tableaux d'affichage ; vitrines [meubles] ; établis ; étagères [meubles] ; garde-manger non métalliques ; armoires ; buffets ; buffets roulants ; caisses ou casiers non métalliques, en bois ou en matières plastiques ; casiers à bouteilles ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; dessertes ; produits d'ébénisterie ; jardinières [meubles] ;

Vaisselles, en ce compris assiettes, fourchettes, cuillères, plats, casseroles, poêles et marmites ; verres [récipients] ; ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; bocaux ; instruments d'arrosage, en ce compris arroseurs et arrosoirs ; boîtes à pain et à biscuits : bouteilles et carafes ; cloches à beurre et à fromage ; corbeilles à usage domestique ; coupes à fruits ; moules de cuisine ; moulins à usage domestique à main ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique ; presse-fruits non électriques à usage ménager ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson conservé et saumuré ; fruits et légumes conservés, congelés, confits, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et de légumes ; charcuterie ; plats cuisinés frais et en conserve ; gelées, confitures, compotes et marmelades ; lait et produits laitiers, en ce compris lait de soja, lait d'amandes à usage culinaire, lait d'arachides à usage culinaire, lait en poudre, beurre, margarine, crèmes, yaourts et fromages ; oeufs ; jambon ; huiles et graisses comestibles ; graines comestibles et préparées ; jus végétaux pour la cuisine ; fruits secs ; mousses, pulpes et purées comestibles ;

Café, thé, cacao, chocolat et succédanés du café ; infusions non médicinales ; condiments ; assaisonnements ; épices ; sel ; sucre ; vinaigres ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; riz ; farines ; levure ; pain ; pâtes alimentaires ; pâtes à tartes ; édulcorants naturels ; miel ; moutarde ; flocons de maïs, d'avoine et de céréales séchées ; gâteaux ; glaces alimentaires ; bonbons, confiserie et sucrerie ; barres de céréales ; biscottes, biscuits et brioches ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers, en ce compris produits agricoles horticoles et forestiers issus de l'agriculture locale et biologique ; racines alimentaires ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; fruits à coque ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; poissons vivants ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits et autres préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons de fruits sans alcool ; jus de fruits ; jus de fruits frais faits sur place ; jus végétaux [boissons] ; boissons à base de soja, de riz et de miel ; lait d'arachides ; sodas et limonades ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs [alcools et liqueurs] ; vins ; spiritueux ; rhums, vodkas et whiskys ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; décoration de vitrines ; agencement de vitrines de magasins de vente au détail, en ce compris disposition du mobilier, choix des lumières et du sens de circulation ; démonstration de produits ; services d'approvisionnement (achats de produits et de services centralisés et en gros) ; services de gestion des affaires de magasins d'épicerie et d'alimentation générale ; services de vente au détail et de vente au détail utilisant tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat) de produits d'épicerie et d'alimentation générale, en ce compris viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, poisson conservé et saumuré, fruits et légumes conservés, congelés, confits, séchés et cuits, conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et de légumes, charcuterie, plats cuisinés frais et en conserve, gelées, confitures, compotes et marmelades, lait et produits laitiers, en ce compris lait de soja, lait d'amandes à usage culinaire, lait d'arachides à usage culinaire, lait en poudre, beurre, margarine, crèmes, yaourts et fromages, oeufs, jambon, huiles et graisses comestibles, graines comestibles et préparées, jus végétaux pour la cuisine, fruits secs, mousses, pulpes et purées comestibles, café, thé, cacao, chocolat et succédanés du café, infusions non médicinales, condiments, assaisonnements, épices, sel, sucre, vinaigres, préparations aromatiques à usage alimentaire, riz, farines, levure, pain, pâtes alimentaires, pâtes à tartes, édulcorants naturels, miel, moutarde, flocons de maïs, d'avoine et de céréales séchées, gâteaux, glaces alimentaires, bonbons, confiserie et sucrerie, barres de céréales, biscottes, biscuits et brioches, produits agricoles, horticoles et forestiers, en ce compris produits agricoles horticoles et forestiers issus de l'agriculture locale et biologique, racines alimentaires, graines et semences brutes et non transformées, fruits et légumes frais, fruits à coque, plantes et fleurs naturelles, animaux vivants, poissons vivants, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits et autres préparations pour faire des boissons, boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies], boissons de fruits sans alcool, jus de fruits, jus de fruits frais faits sur place, jus végétaux [boissons], boissons à base de soja, de riz et de miel, lait d'arachides, sodas et limonades, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs [alcools et liqueurs], vins, spiritueux, rhums, vodkas et whiskys ;

Transport, dépôt, entreposage, emmagasinage, stockage, conditionnement, distribution et livraison de marchandises ; services de logistique en matière de transport, de dépôt, d'entreposage, d'emmagasinage, de stockage, de conditionnement, de distribution et de livraison de marchandises ; organisation (traitement administratif) des commandes d'achats et des stocks ; gestion du stockage d'aliments et de boissons ; services d'emballage de produits alimentaires ;

Service de bars, de cafés, de cafétérias, de cantines, de snack-bars, de traiteurs et de restaurants ; services de confection de plats cuisinés frais et en conserve ; services de découpe (préparation) de produits alimentaires.