Déposée le 9 août 1985 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GRUSS FILTRATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GRUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GRUSS FILTRATION domicilié(e) 22 RUE AMPERE - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 806 428 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRUSS FILTRATION, Mme GAUTIER SYLVIE domicilié(e) 22 RUE AMPERE - 67500 - HAGUENAU - France.
La marque GRUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRUSS arrivera à expiration en date du 9 août 2025.
GRUSS FILTRATION, EURL - 22 RUE AMPERE - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 491806428
GRUSS FILTRATION, Mme GAUTIER SYLVIE - 22 RUE AMPERE - 67500 - HAGUENAU - France
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2005 n°2293283 - Publication au BOPI 2005-07-13
Renouvellement avec limitation le 13 juillet 2005 n°2040949 - Publication au BOPI 2005-07-13
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05
Inscription le 24 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°656660 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-24
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2015 n°2593795 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-24
Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Constructions et réparations.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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