Déposée le 14 avril 1998 par GRUSS Arlette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CIRQUE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-21 du 22 mai 1998.
Le déposant est GRUSS Arlette, épouse PEURIERE, domicilié(e) 2, Rue du Château, 54118 MOYEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MAGNIEN Avocat à la Cour - France.
La marque LE CIRQUE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRUSS Arlette, épouse PEURIERE - 2, Rue du Château, 54118 MOYEN - France
Michel MAGNIEN Avocat à la Cour - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Inscription le 17 janvier 2006 - Concession de licence n°426195 - Publication au BOPI 2006-01-17
Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413671 - Publication au BOPI 2005-06-15
Inscription le 29 septembre 2000 - Concession de licence n°311878 - Publication au BOPI 2000-09-29
Inscription le 19 mai 1999 - Concession de licence n°277696 - Publication au BOPI 1999-05-19
Inscription le 11 octobre 2001 - Concession de licence n°332568 - Publication au BOPI 2001-10-11
Inscription le 13 mai 2002 - Concession de licence n°345671 - Publication au BOPI 2002-05-13
Inscription le 2 juin 1998 - Concession de licence n°255344 - Publication au BOPI 1998-06-02
Inscription le 3 décembre 2003 - Concession de licence n°382688 - Publication au BOPI 2003-12-03
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21
Dressage d'animaux, divertissements, spectacles. Activités culturelles ; édition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Exportation, importation et promotion de spectacles ; distribution de prospectus, d'échantillons ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Papier, carton, et produits en ces matières à savoir affiches, prospectus, programmes, cartons d'emballage, sacs pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; photographies, papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; sacs pour l'emballage en matière plastique ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis ; décorations pour arbre de Noël. Supports d'enregistrement magnétique, films, disques acoustiques. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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