PACE ALEXIS GRUSS POLE D'ACTION CULTURELLE EQUESTRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
PACE ALEXIS GRUSS POLE D'ACTION CULTURELLE EQUESTRE
M. GRUSS Alexis
Numéro de dépôt :
4190717
Date de dépôt :
19/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/06/2025
Présentation de la marque PACE ALEXIS GRUSS POLE D'ACTION CULTURELLE EQUESTRE
Déposée le 19 juin 2015 par monsieur GRUSS Alexis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PACE ALEXIS GRUSS POLE D'ACTION CULTURELLE EQUESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est monsieur GRUSS Alexis domicilié(e) 49 avenue Corentin Cariou - 75019 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, M. Lasvergnas Charles domicilié(e) 2 rue du Bouloi - 75001 - PARIS - France.
La marque PACE ALEXIS GRUSS POLE D'ACTION CULTURELLE EQUESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. GRUSS Alexis - 49 avenue Corentin Cariou - 75019 - PARIS - France
Avocat, M. Lasvergnas Charles - 2 rue du Bouloi - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Inscription le 5 décembre 2019 - Concession de licence n°774628 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05
Equipement de protection pour l'équitation : casques, bombes ; enregistrements phonographiques et vidéographiques, disques compacts, bande audio, cassettes vidéos ;
Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, montres, horlogerie et instruments chronométriques ;
Produit de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; articles de papeteries ; matériel pour les artistes ; machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boite en carton ou en papier ; affiches ; albums cartes ; livres journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'arts gravés ou calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ;
Emission télévisés, communication radiographiques, programmes de télévision (diffusion de –), programme radiophoniques (diffusion de –) ; radiodiffusion ;
Organisation et conduite de conférence, congrès ; divertissements ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; activités sportives, de dressage, et de cirque. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; production audiovisuelle ; locations de supports et de matériels de fonction à savoir : appareil audio. Représentation de spectacles, cirque, théâtre, divertissement, location de décors de spectacle, activités sportives et culturelles, organisation de colloques, conférences ou congrès, réservation de places de spectacles, dressages d'animaux, stage d'initiation aux arts du cirque, service de loisir.
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