Marque expirée - Marque en non vigueur

M.GUS
GRUSON Régis

Numéro de dépôt :
3506920
Date de dépôt :
13/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2017
M.GUS de GRUSON Régis

Présentation de la marque M.GUS

Déposée le 13 juin 2007 par la société GRUSON Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M.GUS »

Le déposant est la société GRUSON Régis domicilié(e) 15, route de Narbonne,11200 THEZAN DES CORBIERES - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 894 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Régis GRUSON domicilié(e) 15, route de Narbonne,11200 THEZAN DES CORBIERES - 11200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.GUS est expirée depuis le 13 juin 2017.


GRUSON Régis - 15, route de Narbonne,11200 THEZAN DES CORBIERES - 11200 - France - SIREN 492894746


Monsieur Régis GRUSON - 15, route de Narbonne,11200 THEZAN DES CORBIERES - 11200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

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