Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLA
GRUSON Philippe
PITSCH Douja

Numéro de dépôt :
97701581
Date de dépôt :
27/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2007

Présentation de la marque BELLA

Déposée le 27 octobre 1997 par GRUSON Philippe et PITSCH Douja auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Les déposants sont GRUSON Philippe, domicilié(e) 16 rue du Fbg St Denis, 75010 Paris - France et PITSCH Douja, domicilié(e) 7 rue de Nancy, 75010 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe GRUSON - France.

La marque BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA est expirée depuis le 27 octobre 2007.


GRUSON Philippe - 16 rue du Fbg St Denis, 75010 Paris - France

PITSCH Douja - 7 rue de Nancy, 75010 Paris - France


Philippe GRUSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Magazine féminine française: journal menseul spécialisé dans la beauté - Edition livre revue

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.