Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FLAMBOYANT
GRUSON ALBERT

Numéro de dépôt :
1333711
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
29/11/1995

Présentation de la marque LE FLAMBOYANT

Déposée le 29 novembre 1985 par GRUSON ALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « LE FLAMBOYANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRUSON ALBERT domicilié(e) 66, rue Raoul Briquet, 62710 COURRIERES - France.

La marque LE FLAMBOYANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FLAMBOYANT est expirée depuis le 29 novembre 1995.

GRUSON ALBERT a également déposé les autres marques suivantes : HAUTS DE FRANCE , GRUSON


GRUSON ALBERT - 66, rue Raoul Briquet, 62710 COURRIERES - France


Inscription le 14 novembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179128 - Publication au BOPI 1994-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription - Transmission de propriété n°41436 - Publication au BOPI

Inscription - Gage radié n°39266 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°19908 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19907 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19906 - Publication au BOPI

Toutes volailles - lapins et gibiers abattus et conditionnés - Prêts à cuire ou effilés ou découpé tous produits fumés - cuisinés - charcuterie - salaison - ou conserves provenant des volailles - lapins et gibiers. Tous produits ou sous-produits dérivés des volailles - lapins et gibiers - aliments pour animaux - toutes volailles lapins et gibiers vivants -

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.