Marque expirée - Marque en non vigueur

Terra e kita
GRUSELLE Fabien

Numéro de dépôt :
3703505
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2020
Terra e kita de GRUSELLE Fabien

Présentation de la marque Terra e kita

Déposée le 11 janvier 2010 par GRUSELLE Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terra e kita »

Le déposant est GRUSELLE Fabien domicilié(e) 8 Cité Plein Air - 85130 - LA VERRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRUSELLE Fabien domicilié(e) 8 Cité Plein Air - 85130 - LA VERRIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra e kita est expirée depuis le 11 janvier 2020.


GRUSELLE Fabien - 8 Cité Plein Air - 85130 - LA VERRIE - France


GRUSELLE Fabien - 8 Cité Plein Air - 85130 - LA VERRIE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; raquettes.