Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONDE DE OSBORNE
GRUPO OSBORNE Société anonyme espagnole

Numéro de dépôt :
1333059
Date de dépôt :
25/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2015

Présentation de la marque CONDE DE OSBORNE

Déposée le 25 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) GRUPO OSBORNE espagnole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONDE DE OSBORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRUPO OSBORNE espagnole domicilié(e) FERNAN CABALLERO No 7, 11.500 PUERTO DE SANTA MARIA CADIZ,ESPAGNE (dossier no 2280680) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2280680) - 75008 - France.

La marque CONDE DE OSBORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONDE DE OSBORNE est expirée depuis le 25 janvier 2015.


GRUPO OSBORNE Société anonyme espagnole - FERNAN CABALLERO No 7, 11.500 PUERTO DE SANTA MARIA CADIZ,ESPAGNE (dossier no 2280680) - Espagne


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2280680) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2005 n°2280680 - Publication au BOPI 2005-01-31

Renouvellement sans limitation n°2043181 - Publication au BOPI 1995-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription le 31 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°407839 - Publication au BOPI 2005-01-31

Vins, spiritueux et liqueurs.