Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCUAL
GRUPO LECHE PASCUAL, S.A., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3791448
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2020
PASCUAL de GRUPO LECHE PASCUAL

Présentation de la marque PASCUAL

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) GRUPO LECHE PASCUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASCUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRUPO LECHE PASCUAL domicilié(e) Avda. de Manoteras, 24 28050 MADRID - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque PASCUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791448.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCUAL est expirée depuis le 17 décembre 2020.


GRUPO LECHE PASCUAL, S.A., Société de droit espagnol - Avda. de Manoteras, 24 28050 MADRID - Espagne


CABINET HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Lait et produits laitiers.