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Marques déposées par GRUPO EDITORIAL DIASPORA
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ECOLE FANTASTIQUE GRUPO EDITORIAL DIASPORA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE FANTASTIQUE GRUPO EDITORIAL DIASPORA
GRUPO EDITORIAL DIASPORA, S.L.

Numéro de dépôt :
99803538
Date de dépôt :
20/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2009

Présentation de la marque ECOLE FANTASTIQUE GRUPO EDITORIAL DIASPORA

Déposée le 20 juillet 1999 par GRUPO EDITORIAL DIASPORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOLE FANTASTIQUE GRUPO EDITORIAL DIASPORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est GRUPO EDITORIAL DIASPORA, S.L., domicilié(e) Capitan Haya, 23 ESC. 1-5o pta. 6, 28020 MADRID, ESPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque ECOLE FANTASTIQUE GRUPO EDITORIAL DIASPORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE FANTASTIQUE GRUPO EDITORIAL DIASPORA est expirée depuis le 20 juillet 2009.


GRUPO EDITORIAL DIASPORA, S.L. - Capitan Haya, 23 ESC. 1-5o pta. 6, 28020 MADRID, ESPAGNE - France


Cabinet DELHAYE - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329517 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, optiques, de contrôle, d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électriques ; logiciels d'ordinateurs, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, disques compacts numériques (cédéroms).