Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIVICUB
GRUNLER William Calvin

Numéro de dépôt :
3839380
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2021
CIVICUB de GRUNLER William Calvin

Présentation de la marque CIVICUB

Déposée le 16 juin 2011 par GRUNLER William Calvin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIVICUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est GRUNLER William Calvin domicilié(e) 7 rue Scheffer - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRUNLER William Calvin domicilié(e) 7 rue Scheffer - 75016 - PARIS - France.

La marque CIVICUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIVICUB est expirée depuis le 16 juin 2021.

GRUNLER William Calvin a également déposé les autres marques suivantes : TRESOR PLUS


GRUNLER William Calvin - 7 rue Scheffer - 75016 - PARIS - France


GRUNLER William Calvin - 7 rue Scheffer - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 27 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589544 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.