CIVICUB
Présentation de la marque CIVICUB
Déposée le 16 juin 2011 par GRUNLER William Calvin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIVICUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CIVICUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIVICUB est expirée depuis le 16 juin 2021.
GRUNLER William Calvin a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Inscription le 27 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589544 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-27