Déposée le 13 septembre 1993 par GRUNDFOS A/S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JETSUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est GRUNDFOS A/S, domicilié(e) P. Due Jensens Vej, 8850 Bjerringbro DANEMARK - Danemark.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.
La marque JETSUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRUNDFOS A/S - P. Due Jensens Vej, 8850 Bjerringbro DANEMARK - Danemark
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
Pompe (machine) immersible pour puits profonds et étroits, du type centrifuge, comprenant un moteur électrique intégré pour puit profond.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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