Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LEVEL 3
Numéro de dépôt :
1564401
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1998
Présentation de la marque LEVEL 3
Déposée le 15 décembre 1988 par la société étrangère GRUMP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEVEL 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LEVEL 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEVEL 3 est expirée depuis le 15 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20