Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SOFAFLEX
GRUHIER SOPHA GROUP
Numéro de dépôt :
95603871
Date de dépôt :
26/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SOFAFLEX
Déposée le 26 décembre 1995 par la société GRUHIER SOPHA GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOFAFLEX »
Le déposant est la société GRUHIER SOPHA GROUP domicilié(e) ZI Route de Tanlay, 89700 TONNERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 427 220 736 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRUHIER SA - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRUHIER SOPHA GROUP - ZI Route de Tanlay, 89700 TONNERRE - France - SIREN 427220736
GRUHIER SA - France
Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287177 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°288802 - Publication au BOPI 1999-11-02
Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06
Matelas
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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