Marque enregistrée - Marque en non vigueur
K. SDAL
Numéro de dépôt :
17465
Date de dépôt :
20/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/1993
Présentation de la marque K. SDAL
Déposée le 20 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) GRUFFY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « K. SDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque K. SDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K. SDAL est expirée depuis le 20 mai 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50