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Marques déposées par la société GRUET
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CHARLES 1er
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHARLES 1er
GRUET

Numéro de dépôt :
3243926
Date de dépôt :
29/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHARLES 1er de GRUET

Présentation de la marque CHARLES 1er

Déposée le 29 août 2003 par la société GRUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES 1er »

Le déposant est la société GRUET domicilié(e) 48 grande rue,10110 BUXEUIL - 10110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 027 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude GRUET domicilié(e) 48 grande rue,10110 BUXEUIL - 10110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GRUET - 48 grande rue,10110 BUXEUIL - 10110 - France - SIREN 388027054


M. Claude GRUET - 48 grande rue,10110 BUXEUIL - 10110 - France


Inscription le 22 juin 2004 - Rejet total n°394925 - Publication au BOPI 2004-06-22

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).