Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWISS CLUB
Madame GRUET CHANTAL

Numéro de dépôt :
3118819
Date de dépôt :
27/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2011
SWISS CLUB de GRUET CHANTAL

Présentation de la marque SWISS CLUB

Déposée le 27 août 2001 par madame GRUET CHANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWISS CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est madame GRUET CHANTAL domicilié(e) 44 RUE DES ECOLES, 74930 REIGNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame GRUET CHANTAL - France.

La marque SWISS CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118819.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWISS CLUB est expirée depuis le 27 août 2011.

GRUET CHANTAL a également déposé les autres marques suivantes : LES GIBUS DE PARIS , GIBUS DU BEAUJOLAIS


Madame GRUET CHANTAL - 44 RUE DES ECOLES, 74930 REIGNIER - France


Madame GRUET CHANTAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Articles en chocolat ou à base de chocolat, de pâte de fruits, de pâte d'amandes, de sucre d'orge, caramels, bonbons. Tous ces produits provenant de Suisse.