TRANSTEC TAS
Présentation de la marque TRANSTEC TAS
Déposée le 5 octobre 1999 par GRÜNENTHAL GmbH (Société régie selon les lois de l'Allemagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSTEC TAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRANSTEC TAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSTEC TAS est expirée depuis le 5 octobre 2009.
GRÜNENTHAL GmbH (Société régie selon les lois de l'Allemagne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46