Grünenthal GmbH Société régie selon les lois allemandes FRANCODEX S.A. Société Anonyme département des marques L.I.D
Numéro de dépôt :
1333815
Date de dépôt :
06/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2015
Présentation de la marque MELODYL
Déposée le 6 décembre 1985 par la société Grünenthal GmbH Société régie selon les lois allemandes et la Société Anonyme (SA) FRANCODEX département des marques L.I.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MELODYL »
Les déposants sont la société Grünenthal GmbH Société régie selon les lois allemandes domicilié(e) Zieglerstrasse 6,52078 AACHEN,Allemagne (dossier no 2301587) - France et la Société Anonyme (SA) FRANCODEX département des marques L.I.D domicilié(e) BP 105,06513 CARROS Cedex (dossier no 2301606) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCODEX S.A. Département des Marques domicilié(e) BP 105,06513 CARROS Cedex (dossier no 2301606) - 06513 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Grünenthal GmbH Société régie selon les lois allemandes - Zieglerstrasse 6,52078 AACHEN,Allemagne (dossier no 2301587) - France
FRANCODEX S.A. Société Anonyme département des marques L.I.D - BP 105,06513 CARROS Cedex (dossier no 2301606) - France
FRANCODEX S.A. Département des Marques - BP 105,06513 CARROS Cedex (dossier no 2301606) - 06513 - France
Renouvellement sans limitation n°2058924 - Publication au BOPI 1996-13
Renouvellement sans limitation n°2301587 - Publication au BOPI 2006-44
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2005 n°2301606 - Publication au BOPI 2005-11-25
Renouvellement avec limitation le 25 novembre 2005 n°2057647 - Publication au BOPI 2005-11-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20
Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200250 - Publication au BOPI 1996-04-15
Inscription le 10 mars 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°233951 - Publication au BOPI 1997-03-10
Inscription le 3 octobre 2002 - Changement d'adresse n°355797 - Publication au BOPI 2002-10-03
Inscription le 18 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°195658 - Publication au BOPI 1995-11-18
Produits pharmaceutiques à usage humain.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MELODYL"
