Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLARUS
GRUELLES Maurice

Numéro de dépôt :
99801315
Date de dépôt :
06/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/07/2009

Présentation de la marque CLARUS

Déposée le 6 juillet 1999 par GRUELLES Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLARUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est GRUELLES Maurice, domicilié(e) 20, rue de la Rochette, 77000 MELUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRUELLES Maurice - France.

La marque CLARUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARUS est expirée depuis le 6 juillet 2009.

GRUELLES Maurice a également déposé les autres marques suivantes : ID INVENTION DEVELOPPEMENT , GOLAND , PRUNAIE


GRUELLES Maurice - 20, rue de la Rochette, 77000 MELUN - France


GRUELLES Maurice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Objet d'art en verre ou en matière plastique lumineux. Récipient en verre ou en matière plastique lumineux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.