Marque renouvelée - Marque en vigueur

PREFACYL
GRUEL FAYER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1329865
Date de dépôt :
06/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2025

Présentation de la marque PREFACYL

Déposée le 6 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRUEL FAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREFACYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRUEL FAYER domicilié(e) La Rublonnière - 35220 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 410 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque PREFACYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PREFACYL arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.

GRUEL FAYER a également déposé les autres marques suivantes : CLOS JOLI , CLIC-AGRI , APPROFIT , CLICAGRI , ATOUTSEM


GRUEL FAYER, société par actions simplifiée - La Rublonnière - 35220 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 317410249


Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296065 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 30 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206705 - Publication au BOPI 1996-09-30

Renouvellement sans limitation n°2052238 - Publication au BOPI 1995-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2015 n°2603224 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-27

Graines fourragères.