CLOS JOLI
Présentation de la marque CLOS JOLI
Déposée le 24 novembre 1986 par GRUEL-FAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS JOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS JOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS JOLI est expirée depuis le 24 novembre 2006.
GRUEL-FAYER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1996 n°2077364 - Publication au BOPI 1996-10-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18
Inscription le 30 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206705 - Publication au BOPI 1996-09-30