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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRUEL FAYER
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ATOUTSEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATOUTSEM
GRUEL FAYER, SAS

Numéro de dépôt :
3685832
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2029
ATOUTSEM de GRUEL FAYER

Présentation de la marque ATOUTSEM

Déposée le 23 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRUEL FAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUTSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRUEL FAYER domicilié(e) 14 RUE de la Rouyardière - 35538 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 410 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRUEL FAYER, M. POIRIER Loic domicilié(e) 14 RUE de la Rouyardière - 35538 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France.

La marque ATOUTSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATOUTSEM arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

GRUEL FAYER a également déposé les autres marques suivantes : CLOS JOLI , CLIC-AGRI , APPROFIT , CLICAGRI , PREFACYL


GRUEL FAYER, SAS - 14 RUE de la Rouyardière - 35538 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France - SIREN 317410249


GRUEL FAYER, M. POIRIER Loic - 14 RUE de la Rouyardière - 35538 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 27 août 2019 n°2724053 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-08-27

Semences (graines).