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Marques déposées par GRUEL Bruno
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"SILVER STAMP"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SILVER STAMP"
GRUEL Bruno, Maison de la Tour, VALAURIE, 26230 Grignan, FRANCE.

Numéro de dépôt :
14797
Date de dépôt :
12/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque "SILVER STAMP"

Déposée le 12 mars 1981 par GRUEL Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "SILVER STAMP" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRUEL Bruno, Maison de la Tour, VALAURIE, 26230 Grignan, FRANCE. - France.

La marque "SILVER STAMP" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 14 20 26

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque "SILVER STAMP" est expirée depuis le 12 mars 1991.

GRUEL Bruno a également déposé les autres marques suivantes : DIAPOLIQUIDE , Constellations du Zodiaque


GRUEL Bruno, Maison de la Tour, VALAURIE, 26230 Grignan, FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Bijouterie fantaisie en particulier bagues, bracelets, boucles d'oreilles, pendentifs, porte-clefs, broches. Représentation de timbres postaux, factices sous résine transparente synthétique enchassée dans une cuvette argentée ou dorée.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.