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Marques déposées par GRUEL Bruno
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Constellations du Zodiaque
Marque expirée - Marque en non vigueur

Constellations du Zodiaque
GRUEL Bruno

Numéro de dépôt :
98716425
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2018

Présentation de la marque Constellations du Zodiaque

Déposée le 30 janvier 1998 par GRUEL Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Constellations du Zodiaque »

Le déposant est GRUEL Bruno domicilié(e) “ ENCRES LATINES ”, Zone d'activités du CLAVON,26230 VALAURIE (dossier no 2358964) - 26230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2358964) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Constellations du Zodiaque est expirée depuis le 30 janvier 2018.


GRUEL Bruno - “ ENCRES LATINES ”, Zone d'activités du CLAVON,26230 VALAURIE (dossier no 2358964) - 26230 - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2358964) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2007 n°2358964 - Publication au BOPI 2007-12-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Métaux précieux et leurs alliages. Articles de joaillerie. Articles de bijouterie. Pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques. Coffrets à bijoux en métaux précieux. Coffrets à bijoux en métaux non précieux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.