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Marques déposées par GRUEL Bruno Ancienne école du Haut
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ENCRES LATINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCRES LATINES
GRUEL Bruno Ancienne école du Haut

Numéro de dépôt :
3085879
Date de dépôt :
21/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2011
ENCRES LATINES de GRUEL Bruno Ancienne école du Haut

Présentation de la marque ENCRES LATINES

Déposée le 21 février 2001 par GRUEL Bruno Ancienne école du Haut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCRES LATINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est GRUEL Bruno Ancienne école du Haut, domicilié(e) 26230 VALAURIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRUEL Bruno - France.

La marque ENCRES LATINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCRES LATINES est expirée depuis le 21 février 2011.


GRUEL Bruno Ancienne école du Haut - 26230 VALAURIE - France


GRUEL Bruno - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

- Meubles, miroirs, glaces - Plateaux de salon en verre et plastique - Jeux de société damiers, jacquets en verre et plastique - Horloges décoratives en verre et plastique.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].