Bio-Santé
Présentation de la marque Bio-Santé
Déposée le 19 novembre 2010 par monsieur GRUDET François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Bio-Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Bio-Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bio-Santé arrivera à expiration en date du 19 novembre 2030.
GRUDET François a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Inscription le 26 avril 2016 - Rejet partiel n°667981 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2020 n°2749880 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-04