Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRUAU LAVAL
/
UTILY-VAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UTILY-VAN
GRUAU LAVAL SA

Numéro de dépôt :
96644692
Date de dépôt :
03/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2006

Présentation de la marque UTILY-VAN

Déposée le 3 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) GRUAU LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UTILY-VAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRUAU LAVAL domicilié(e) Route de Rennes - BP 4219, 53942 St Berthevin - France et immatriculée sous le numéro RCS 556 450 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRUAU LAVAL SA A l'attention de Yvon PEUROU - France.

La marque UTILY-VAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UTILY-VAN est expirée depuis le 3 octobre 2006.

GRUAU LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : MINIPLUS , MODULCAB , CONFOCAB , easy-cab , EAZY-CAB , BLUEGREEN.COM , UTILY-TERRE , EXELIUM , MAXILIUM , BLUEGREEN GRUAU.COM


GRUAU LAVAL SA - Route de Rennes - BP 4219, 53942 St Berthevin - France - SIREN 556450393


GRUAU LAVAL SA A l'attention de Yvon PEUROU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Véhicule de distribution urbaine