Marque renouvelée - Marque en vigueur

UTILY-TERRE
GRUAU LAVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3546716
Date de dépôt :
27/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2027
UTILY-TERRE de GRUAU LAVAL

Présentation de la marque UTILY-TERRE

Déposée le 27 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRUAU LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UTILY-TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-06 du 8 février 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRUAU LAVAL domicilié(e) 9 Boulevard Marius et René Gruau - 53940 - SAINT-BERTHEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 275 192 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque UTILY-TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3546716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UTILY-TERRE arrivera à expiration en date du 27 décembre 2027.

GRUAU LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : MINIPLUS , MODULCAB , CONFOCAB , easy-cab , EAZY-CAB , BLUEGREEN.COM , EXELIUM , MAXILIUM , BLUEGREEN GRUAU.COM , UTILY-TERRE by GRUAU


GRUAU LAVAL, Société par actions simplifiée - 9 Boulevard Marius et René Gruau - 53940 - SAINT-BERTHEVIN - France - SIREN 410275192


VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2017 n°2659991 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-25

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.