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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRUAU LAVAL
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TRANS-VAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS-VAN
GRUAU LAVAL SARL

Numéro de dépôt :
3158102
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2012
TRANS-VAN de GRUAU LAVAL

Présentation de la marque TRANS-VAN

Déposée le 28 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRUAU LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS-VAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRUAU LAVAL domicilié(e) Route de Rennes - BP 4219,53942 Saint Berthevin - 53942 - France et immatriculée sous le numéro RCS 556 450 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRUAU LAVAL SARL Yvon PEUROU domicilié(e) Route de Rennes - BP 4219,53942 Saint Berthevin - 53942 - France.

La marque TRANS-VAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS-VAN est expirée depuis le 28 mars 2012.

GRUAU LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : MINIPLUS , MODULCAB , CONFOCAB , easy-cab , EAZY-CAB , BLUEGREEN.COM , UTILY-TERRE , EXELIUM , MAXILIUM , BLUEGREEN GRUAU.COM


GRUAU LAVAL SARL - Route de Rennes - BP 4219,53942 Saint Berthevin - 53942 - France - SIREN 556450393


GRUAU LAVAL SARL Yvon PEUROU - Route de Rennes - BP 4219,53942 Saint Berthevin - 53942 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

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