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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRUAU LAVAL
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MODUL-VAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODUL-VAN
GRUAU LAVAL, SAS

Numéro de dépôt :
99792948
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2019

Présentation de la marque MODUL-VAN

Déposée le 11 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRUAU LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL-VAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRUAU LAVAL domicilié(e) 9 Boulevard Marius & René Gruau - 53940 - SAINT BERTHEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 275 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe TREMOUREUX domicilié(e) 9 Boulevard Marius & René Gruau - 53940 - SAINT BERTHEVIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUL-VAN est expirée depuis le 11 mai 2019.

GRUAU LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : MINIPLUS , MODULCAB , CONFOCAB , easy-cab , EAZY-CAB , BLUEGREEN.COM , UTILY-TERRE , EXELIUM , MAXILIUM , BLUEGREEN GRUAU.COM


GRUAU LAVAL, SAS - 9 Boulevard Marius & René Gruau - 53940 - SAINT BERTHEVIN - France - SIREN 410275192


Christophe TREMOUREUX - 9 Boulevard Marius & René Gruau - 53940 - SAINT BERTHEVIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2009 n°2404453 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-14

Véhicule de distribution urbaine Véhicule de service autoroute Véhicule pour commerce non sédentaire.