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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRUAU LAVAL
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MODUL-CAB
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODUL-CAB
GRUAU LAVAL SAS

Numéro de dépôt :
3569797
Date de dépôt :
14/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2018
MODUL-CAB de GRUAU LAVAL

Présentation de la marque MODUL-CAB

Déposée le 14 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRUAU LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL-CAB »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRUAU LAVAL domicilié(e) 9 Bd Marius & René Gruau,53942 SAINT BERTHEVIN - 53942 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 275 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Luc DEJEAN domicilié(e) 9 Bd Marius & René Gruau,53942 SAINT BERTHEVIN - 53942 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL-CAB est expirée depuis le 14 avril 2018.

GRUAU LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : MINIPLUS , MODULCAB , CONFOCAB , easy-cab , EAZY-CAB , BLUEGREEN.COM , UTILY-TERRE , EXELIUM , MAXILIUM , BLUEGREEN GRUAU.COM


GRUAU LAVAL SAS - 9 Bd Marius & René Gruau,53942 SAINT BERTHEVIN - 53942 - France - SIREN 410275192


Jean Luc DEJEAN - 9 Bd Marius & René Gruau,53942 SAINT BERTHEVIN - 53942 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.