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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRUAU LAVAL
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HACCESS PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HACCESS PLUS
GRUAU LAVAL SARL

Numéro de dépôt :
3100925
Date de dépôt :
18/05/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2011

Présentation de la marque HACCESS PLUS

Déposée le 18 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRUAU LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HACCESS PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRUAU LAVAL domicilié(e) Route de Rennes - BP 4219, 53942 Saint Berthevin - France et immatriculée sous le numéro RCS 556 450 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRUAU LAVAL SARL - France.

La marque HACCESS PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HACCESS PLUS est expirée depuis le 18 mai 2011.

GRUAU LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : MINIPLUS , MODULCAB , CONFOCAB , easy-cab , EAZY-CAB , BLUEGREEN.COM , UTILY-TERRE , EXELIUM , MAXILIUM , BLUEGREEN GRUAU.COM


GRUAU LAVAL SARL - Route de Rennes - BP 4219, 53942 Saint Berthevin - France - SIREN 556450393


GRUAU LAVAL SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Véhicules.