Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFO-CAB plus
GRUAU LAVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3569796
Date de dépôt :
14/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2028
CONFO-CAB plus de GRUAU LAVAL

Présentation de la marque CONFO-CAB plus

Déposée le 14 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRUAU LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFO-CAB plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-21 du 23 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRUAU LAVAL domicilié(e) 9 BOULEVARD MARIUS ET RENÉ GRUAU - 53940 - SAINT-BERTHEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 275 192 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque CONFO-CAB plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3569796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFO-CAB plus arrivera à expiration en date du 14 avril 2028.

GRUAU LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : MINIPLUS , MODULCAB , CONFOCAB , easy-cab , EAZY-CAB , BLUEGREEN.COM , UTILY-TERRE , EXELIUM , MAXILIUM , BLUEGREEN GRUAU.COM


GRUAU LAVAL, Société par actions simplifiée - 9 BOULEVARD MARIUS ET RENÉ GRUAU - 53940 - SAINT-BERTHEVIN - France - SIREN 410275192


VIDON Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2018 n°2680107 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-26

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.