Marque enregistrée - Marque en vigueur

RICE Research & Innovation Center for Energy GRT gaz
GRTGAZ

Numéro de dépôt :
4419850
Date de dépôt :
15/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2028
RICE Research & Innovation Center for Energy GRT gaz de GRTGAZ

Présentation de la marque RICE Research & Innovation Center for Energy GRT gaz

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par GRTGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RICE Research & Innovation Center for Energy GRT gaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est GRTGAZ domicilié(e) 6 rue Raoul Nordling - 92270 - BOIS-COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, Monsieur Olivier BINOUX domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque RICE Research & Innovation Center for Energy GRT gaz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICE Research & Innovation Center for Energy GRT gaz arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.

GRTGAZ a également déposé les autres marques suivantes : WEST GRID SYNERGY , CONNECTER LES ÉNERGIES D'AVENIR , ODRÉ , RICE Research & Innovation Center for Energy , GRT GAZ , JUPITER 1000 , CONNECTING THE ENERGY OF TOMORROW , OPEN DATA RESEAUX ENERGIES , LE GAZ. L'ENERGIE DES POSSIBLES , BAMBOU


GRTGAZ - 6 rue Raoul Nordling - 92270 - BOIS-COLOMBES - France


S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, Monsieur Olivier BINOUX - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Combustibles, compositions combustibles (y compris les essences pour moteur) et matières éclairantes, gaz naturel, gaz d'éclairage, gaz de pétrole à l'état gazeux ou liquéfié ;

Métaux communs et leurs alliages; tuyauteries métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, manchons de tuyaux métalliques, conduits métalliques de canalisations, conduits métalliques de chauffage central, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation; récipients métalliques pour le gaz sous pression; manifolds métalliques pour canalisations ;

Distributeur de carburants pour station service ;

Alarme, avertisseurs acoustiques, avertisseurs d'incendie, carte à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, instruments et appareils de contrôle de chaudières, appareils électriques de commutation, compteurs électriques, tableaux de connexion électriques, détecteurs de fumée et de gaz, disjoncteurs électriques, tableaux de distribution d'électricité, conduites d'électricité, matériels pour conduites d'électricité (fils, câbles); transformateurs électriques, fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux); logiciels (programmes enregistrés), banques de données, à savoir systèmes de gestion de banques de données; modems, thermostats électriques, variateurs de lumière (régulateur) ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson fonctionnant au gaz naturel, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau fonctionnant au gaz naturel, installations sanitaires; installations et appareils fonctionnant au gaz naturel visant à réguler la température notamment vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage); appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz notamment robinets de canalisation, vannes non métalliques ;

Tuyaux flexibles non métalliques, manchons de tuyaux non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques, armatures pour conduites non métalliques, armatures pour conduites de gaz non métalliques; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières; compositions chimiques pour obturer les fuites, garnitures d'étanchéité ;

Tuyaux rigides non métalliques, tuyaux d'embranchement non métalliques; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ;

Publicité, gestion des affaires commerciales liées à l'énergie, et plus particulièrement au gaz naturel, conseils, informations et renseignements d'affaires dans le domaine de l'énergie, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus), conseils en organisation et direction des affaires liées à l'énergie, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques ;

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières, analyse financière, bail, crédit-bail, affaires bancaires, constitution de capitaux, consultation en matière d'assurances, consultation en matière financière, cote en bourse notamment dans le domaine de l'énergie; transactions financières, transfert électronique de fonds; négociation (opérations financières) de contrats relatifs aux combustibles énergétiques ;

Informations en matière de construction, supervision de travaux de construction, travaux de plomberie, réparation, maintenance et services d'installation d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils pour le refroidissement de l'air, de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, d'accumulateur de chaleur; information en matière d'installation d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils pour le refroidissement de l'air, de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ;

Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, émissions radiophoniques et télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique; service d'affichage électronique (télécommunication) ;

Distribution et fourniture d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau et de fuel ;

Transformation de matériaux à savoir transformation de matières plastiques, transformation des métaux et transformation de bois, production d'énergies ;

Éducation, formation pratique, publication de livres et production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à but éducatif, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, microédition ;

Conception et développement de logiciels liés à l'énergie, études de projets techniques énergétiques, maintenance et mise à jour de logiciels liés à l'énergie, recherches techniques, recherches scientifiques, recherches en chimie, recherches en physique, recherches en mécanique, recherches géologiques, recherches en matière de protection de l'environnement, prospection de pétrole et de gaz, prospection géologique, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, conduite d'études de projets techniques, services de conseils technologiques, contrôle de qualité, essai de matériaux, expertises géologiques, expertises de gisements pétrolifères et gaziers, expertises (travaux d'ingénieurs), ingénierie.