PAVILLONvert
Présentation de la marque PAVILLONvert
Déposée le 11 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) GRTGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « PAVILLONvert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAVILLONvert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3505826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVILLONvert arrivera à expiration en date du 11 juin 2027.
GRTGAZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2017 n°2647886 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-02