Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARPATHE
GRTGAZ, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3046008
Date de dépôt :
08/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2030

Présentation de la marque CARPATHE

Déposée le 8 août 2000 par la Société Anonyme (SA) GRTGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARPATHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRTGAZ domicilié(e) 6 rue Raoul Nordling, 92270 BOIS-COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 117 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle domicilié(e) 31 RUE DE LA BAUME, 75008 PARIS - France.

La marque CARPATHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARPATHE arrivera à expiration en date du 8 août 2030.

GRTGAZ a également déposé les autres marques suivantes : WEST GRID SYNERGY , CONNECTER LES ÉNERGIES D'AVENIR , ODRÉ , RICE Research & Innovation Center for Energy , AM@RIgel , GRT GAZ , JUPITER 1000 , CONNECTING THE ENERGY OF TOMORROW , OPEN DATA RESEAUX ENERGIES , LE GAZ. L'ENERGIE DES POSSIBLES


GRTGAZ, Société anonyme - 6 rue Raoul Nordling, 92270 BOIS-COLOMBES - France - SIREN 440117620


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle - 31 RUE DE LA BAUME, 75008 PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Inscription le 23 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°414095 - Publication au BOPI 2005-06-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40

Inscription le 4 septembre 2007 - Concession de licence n°460007 - Publication au BOPI 2007-09-04

Inscription le 19 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491308 - Publication au BOPI 2009-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2010 n°2438059 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-20

Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538413 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28

Inscription le 26 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658491 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-26

Inscription le 31 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736903 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2020 n°2751049 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-06-15

Logiciels de gestion et d'étude de réseaux de distribution de gaz, relatif à la planification des évolution de réseaux existants : travaux de renouvellement, de renforcement et d'extension de réseaux de gaz ; logiciels de gestion et de mise à jour de base de données ; logiciels de cartographie, tracé de plans numériques ; logiciels de fournitures d'accès à un service de messagerie électronique de communication (type Intranet, Internet) . Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produit de l'imprimerie, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , caractères d'imprimerie, clichés, publications, revues, journaux, périodiques relatifs à la gestions des réseaux de distribution de gaz. Elaboration (conception) de logiciels de gestion de réseaux gaz, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.