Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT VERNOILAIS
Numéro de dépôt :
1342320
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
31/01/1996
Présentation de la marque LE PETIT VERNOILAIS
Déposée le 31 janvier 1986 par monsieur GROYER Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « LE PETIT VERNOILAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT VERNOILAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342320.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT VERNOILAIS est expirée depuis le 31 janvier 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30