Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur GROUSSEAU Hugues
/
DOC'SEA SEMELLES ANTI MAL DE MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOC'SEA SEMELLES ANTI MAL DE MER
M. GROUSSEAU Hugues, Jean

Numéro de dépôt :
1386413
Date de dépôt :
04/07/1986
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
04/07/1996

Présentation de la marque DOC'SEA SEMELLES ANTI MAL DE MER

Déposée le 4 juillet 1986 par monsieur GROUSSEAU Hugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « DOC'SEA SEMELLES ANTI MAL DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GROUSSEAU Hugues domicilié(e) 10, rue Gambetta, 85100 LES SABLES D'OLONNE. - France.

La marque DOC'SEA SEMELLES ANTI MAL DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386413.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC'SEA SEMELLES ANTI MAL DE MER est expirée depuis le 4 juillet 1996.


M. GROUSSEAU Hugues, Jean - 10, rue Gambetta, 85100 LES SABLES D'OLONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Semelles et chaussures magnétiques anti-mal de mer

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.