DOM EXPERT cabinet d'expertise Jean-Pierre GROUSSARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOM EXPERT cabinet d'expertise Jean-Pierre GROUSSARD
GROUSSARD Jean Pierre agissant au nom et pour le compte de la société DOMEXPERT en cours de formation
Numéro de dépôt :
3309020
Date de dépôt :
18/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/08/2014
Présentation de la marque DOM EXPERT cabinet d'expertise Jean-Pierre GROUSSARD
Déposée le 18 août 2004 par GROUSSARD Jean Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « DOM EXPERT cabinet d'expertise Jean-Pierre GROUSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est GROUSSARD Jean Pierre agissant au nom et pour le compte de la société DOMEXPERT en cours de formation - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre GROUSSARD domicilié(e) 11 Port Saint Sauveur,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
La marque DOM EXPERT cabinet d'expertise Jean-Pierre GROUSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM EXPERT cabinet d'expertise Jean-Pierre GROUSSARD est expirée depuis le 18 août 2014.
GROUSSARD Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ELUE DE LUI , INTERIEUR NUIT
GROUSSARD Jean Pierre agissant au nom et pour le compte de la société DOMEXPERT en cours de formation - France
Jean Pierre GROUSSARD - 11 Port Saint Sauveur,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Inscription le 27 avril 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°432418 - Publication au BOPI 2006-04-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Inscription le 20 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590884 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-20
Inscription le 20 décembre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°590883 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-20
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique. Information en matière de traitement de matériaux. Formation. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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