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Marques déposées par la société GROUPEMENT
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GAEC DU TEXAS REGION TOULOUSAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAEC DU TEXAS REGION TOULOUSAINE
GROUPEMENT, AGRICOLE, EXPLOITATION EN COMMUN - GAEC

Numéro de dépôt :
3163055
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
06/05/2012
GAEC DU TEXAS REGION TOULOUSAINE de GROUPEMENT

Présentation de la marque GAEC DU TEXAS REGION TOULOUSAINE

Déposée le 6 mai 2002 par la société GROUPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « GAEC DU TEXAS REGION TOULOUSAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la société GROUPEMENT domicilié(e) 9 BIS CHEMIN DE LAMARQUE,31790 St JORY - 31790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 536 891 000 10 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUGLAR HUBERT GAEC DU TEXAS domicilié(e) 9, BIS CHEMIN DE LAMARQUE,31790 ST JORY - 31790 - France.

La marque GAEC DU TEXAS REGION TOULOUSAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163055.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAEC DU TEXAS REGION TOULOUSAINE est expirée depuis le 6 mai 2012.


GROUPEMENT, AGRICOLE, EXPLOITATION EN COMMUN - GAEC - 9 BIS CHEMIN DE LAMARQUE,31790 St JORY - 31790 - France - SIREN 35153689100010


JOUGLAR HUBERT GAEC DU TEXAS - 9, BIS CHEMIN DE LAMARQUE,31790 ST JORY - 31790 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

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