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Marques déposées par l'association loi 1901 Groupement TNT
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TMP chaînes gratuites
Marque expirée - Marque en non vigueur

TMP chaînes gratuites
Groupement TNT Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3594973
Date de dépôt :
21/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2018
TMP chaînes gratuites de Groupement TNT

Présentation de la marque TMP chaînes gratuites

Déposée le 21 août 2008 par l'association loi 1901 Groupement TNT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TMP chaînes gratuites »

Le déposant est l'association loi 1901 Groupement TNT domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 284 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupement TNT domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMP chaînes gratuites est expirée depuis le 21 août 2018.

Groupement TNT a également déposé les autres marques suivantes : TMP CHAINES GRATUITES , TMP , TMP


Groupement TNT Association Loi 1901 - 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France - SIREN 480284074


Groupement TNT - 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Inscription le 25 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534490 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.