GROUPEMENT TECHNIQUE D'ASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS RISQUES DIVERS G.T.A. I.A.R.D.
Présentation de la marque GROUPEMENT TECHNIQUE D'ASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS RISQUES DIVERS G.T.A. I.A.R.D.
Déposée le 4 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT TECHNIQUE D'ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPEMENT TECHNIQUE D'ASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS RISQUES DIVERS G.T.A. I.A.R.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GROUPEMENT TECHNIQUE D'ASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS RISQUES DIVERS G.T.A. I.A.R.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPEMENT TECHNIQUE D'ASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS RISQUES DIVERS G.T.A. I.A.R.D. est expirée depuis le 4 janvier 1992.
GROUPEMENT TECHNIQUE D'ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21