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Marques déposées par GROUPEMENT REGIONAL DE LA CHAUSSURE DES PAYS DE LA LOIRE
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INNOWEAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOWEAR
GROUPEMENT REGIONAL DE LA CHAUSSURE DES PAYS DE LA LOIRE, Association

Numéro de dépôt :
4012391
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
14/06/2023
INNOWEAR de GROUPEMENT REGIONAL DE LA CHAUSSURE DES PAYS DE LA LOIRE

Présentation de la marque INNOWEAR

Déposée le 14 juin 2013 par GROUPEMENT REGIONAL DE LA CHAUSSURE DES PAYS DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « INNOWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est GROUPEMENT REGIONAL DE LA CHAUSSURE DES PAYS DE LA LOIRE, Association domicilié(e) La Novathèque, 5 boulevard Pierre Lecoq - 49312 - CHOLET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque INNOWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOWEAR est expirée depuis le 14 juin 2023.


GROUPEMENT REGIONAL DE LA CHAUSSURE DES PAYS DE LA LOIRE, Association - La Novathèque, 5 boulevard Pierre Lecoq - 49312 - CHOLET CEDEX - France


LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 10 juin 2016 - Rejet partiel n°671794 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Tissus, tissus d'ameublement. Tissus à usage textile. Tissus imitant la peau d'animaux. Tissus élastiques. Tissus pour chaussures. Etoffes à doublure pour chaussures. Matières plastiques (succédanés du tissu).

Traitement de matériaux, à savoir : abrasion, apprêtage de textiles et des cuirs ; traitement antibactérien des cuirs et textiles, traitement des cuirs à base de composants naturels ou chimiques ; traitement antimite des étoffes ; traitement antimite des fourrures ; traitement de séparation des couleurs. Teinture de chaussures, de tissus, de textiles, du cuir, d'étoffes. Impression de dessin. Imperméabilisation de tissus.

Services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir ; évaluation, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherche en chimie, en bactériologie, en mécanique. Analyse chimique. Contrôle de qualité. Essais de matériaux et de textiles.