GROUPEMENT REGIONAL DE LA CHAUSSURE DES PAYS DE LA LOIRE, Association Loi du 21 mars 1884
Numéro de dépôt :
4015768
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
27/06/2023
Présentation de la marque INNOSHOE®
Déposée le 27 juin 2013 par GROUPEMENT REGIONAL DE LA CHAUSSURE DES PAYS DE LA LOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « INNOSHOE® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est GROUPEMENT REGIONAL DE LA CHAUSSURE DES PAYS DE LA LOIRE, Association Loi du 21 mars 1884 domicilié(e) Siège social : La Novathèque, 5 Boulevard Pierre Lecoq - 49300 - CHOLET CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.
La marque INNOSHOE® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOSHOE® est expirée depuis le 27 juin 2023.
GROUPEMENT REGIONAL DE LA CHAUSSURE DES PAYS DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : INNOSHOE
GROUPEMENT REGIONAL DE LA CHAUSSURE DES PAYS DE LA LOIRE, Association Loi du 21 mars 1884 - Siège social : La Novathèque, 5 Boulevard Pierre Lecoq - 49300 - CHOLET CEDEX - France
LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Caoutchouc pour chaussures. Produits en matières plastiques mi-ouvrés pour chaussures. Garnitures d'étanchéité, matières isolantes. Tissus isolants.
Cuir brut et mi-ouvré. Imitations du cuir. Articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir, à savoir : porte-monnaie non en métaux précieux, porte-documents, portefeuilles, cartables et serviettes, étuis pour les clefs, porte-cartes (portefeuille), sacs housses pour vêtements (pour le voyage), sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, trousses de voyage, sacs de sports, sacs à roulettes, peaux d'animaux ; malles et valises, sellerie.
Tissus, tissus d'ameublement. Tissus à usage textile. Tissus imitant la peau d'animaux. Tissus élastiques. Tissus pour chaussures. Etoffes à doublure pour chaussures. Matières plastiques (succédanés du tissu).
Vêtements, chaussures, bottes, chapellerie.
Publicité, Marketing, diffusion d'annonces et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, location d'espace publicitaire, gestion des affaires commerciales, conseils en organisation des affaires, organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux et de publicité, relations publiques. Mise à jour de documents publicitaire. Administration commerciale des licences de produits et de services de tiers. Promotion des ventes pour des tiers.
Traitement de matériaux, à savoir : abrasion, apprêtage de textiles et des cuirs ; traitement antibactérien des cuirs et textiles, traitement des cuirs à base de composants naturels ou chimiques ; traitement antimite des étoffes ; traitement antimite des fourrures ; traitement de séparation des couleurs. Teinture de chaussures, de tissus, de textiles, du cuir, d'étoffes. Impression de dessin. Imperméabilisation de tissus.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir ; évaluation, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherche en chimie, en bactériologie, en mécanique. Analyse chimique. Contrôle de qualité. Essais de matériaux et de textiles.
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